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    Enfance et Jeunesse

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      Retrouvez toutes les informations sur les relais d'assistantes maternelles et les crèches afin de trouver une solution pour garder vos enfants en bas âge.

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      Retrouvez tous les horaires et moyens de contact du périscolaire à SANILHAC.

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      Retrouvez tout le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI).

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      Retrouvez les démarches à suivre et toutes les informations relatives aux impôts.

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      Retrouvez toutes les informations liées aux logements sociaux à Sanilhac.

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      Retrouvez toutes les informations sur le Plan local d'Urbanisme Intercommunal ainsi que les cadastres.

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      Retrouvez toutes les informations relatives au permis d'aménager afin de contrôler l'aménagement d'un lotissement, d'un camping, d'une aire de stationnement ou d'un terrain de sport ou de loisirs.

    • Permis de construire

      Retrouvez toutes les informations relatives au permis de construire, obligatoire avant de construire un bâtiment ou de faire certains travaux sur une construction existante.

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Procès verbaux - Délibérations - Comptes-rendus - Réunion conseil municipal

Procès verbaux des Conseils Municipaux

PV des conseils municipaux de Sanilhac

Procès verbal

PV du conseil municipal du 22 février 2023

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Procès verbal

PV du conseil municipal du 15 Mars 2023

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Procès verbal

PV du conseil municipal du 4 avril 2023

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Procès verbal

PV du conseil municipal du 26 juin 2023

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Procès verbal

PV du conseil municipal du 04 octobre 2023

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Procès verbal

PV du conseil municipal du 06 mars 2024

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Délibérations

Délibérations

Délibérations examinées au cours de la séance de la réunion du
Conseil municipal du 27 mars 2024

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Délibérations examinées lors des séances des réunions du Conseil Municipal

Délibérations

Délibérations examinées au cours de la séance de la réunion du
Conseil municipal du 04 octobre 2023

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Délibérations

Délibérations examinées au cours de la séance de la réunion du
Conseil municipal du 26 juin 2023

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Délibérations

Délibérations examinées au cours de la séance de la réunion du
Conseil municipal du 13 décembre 2023

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Délibérations

Délibérations examinées au cours de la séance de la réunion du
Conseil municipal du 6 mars 2024

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Délibérations examinées au cours de la réunion du Conseil municipal du 27 mars 2024 :

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD39032024-Autorisation-de-virement-de-credits-en-M57.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD37032024-Attribution-subventions-2024-aux-associations.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD36032024-Adoption-Budget-annexe-Prompsault-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD35032024-Adoption-Budget-annexe-lot-Coteaux-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD34032024-Adoption-Budget-annexe-lot-Chateau-soleil-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD33032024-Adoption-Budget-annexe-local-medical-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD32032024-Adoption-Budget-annexe-multiple-rural-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD31032024-Adoption-Budget-annexe-restauration-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD30032023-Adoption-Budget-principal-2024.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD29032024-Vote-des-taux-de-fiscalite.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD28032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-Prompsault.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD27032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-lotissement-coteaux.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD26032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-local-medical.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD25032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-multiple-rural.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD24032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-annexe-restauration.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD23032024-Affectation-des-resultats-2023-budget-princ-et-msp.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD22032024-Approbation-des-comptes-de-gestion.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD21032024-CA-2023-Budget-amenagement-Prompsault.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD20032024-CA-2023-Budget-annexe-lot-Coteaux.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD19032024-CA-2023-Budget-annexe-MSP-maison-medicale.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD18032024-CA-2023-Budget-annexe-local-medical.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD17032024-CA-2023-Budget-annexe-multiple-rural.pdf

https://www.sanilhac-perigord.fr/files/2024/04/DD16032024-CA-2023-Budget-annexe-Restauration.pdf

Publications actes et délibérations

DELIBERATIONS

Consulter le tableau des délibérations

ACTES

Acte

Échange chemin rural Allée de Puyagu

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Acte

Chemin rural lieu dit Bouyssoure

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Mairie déléguée de Breuilh

Adresse

Le Bourg, Breuilh - 24380 SANILHAC

Contact

Tél. : 05 53 46 68 36
Mail : breuilh@sanilhac-perigord.fr

Horaires

Le Jeudi 13h30-16h30

Mairie déléguée de Marsaneix

Adresse

Le Bourg, Marsaneix - 24750 SANILHAC

Contact

Tél. : 05 53 08 98 10
Mail : mairie.marsaneix@wanadoo.fr

Horaires

Lundi : 14h00-17h00
Mercredi :9h00-12h30 / 14h00-17h00
Jeudi : 9h00-12h30
Vendredi : 9h00-12h30

Mairie de Sanilhac

Adresse

2, rue de la Mairie - 24660 Sanilhac

Contact

Tél. : 05 53 53 31 12
Mail : mairie@sanilhac-perigord.fr

Horaires

Du lundi au jeudi : 8h30-12h30- 13h30-17h00
Vendredi : 8h30-12h30 - 13h30-16h30

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